Droits et reproductions

La Succession Marc Chagall détient le droit exclusif de concéder aux tiers un droit d’exploitation sur les œuvres de l’artiste en ce compris le droit de reproduction et/ou de représentation au sens des dispositions du Livre III du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que sur les droits de la personnalité de l’artiste et les marques.



La Succession Marc Chagall a confié un mandat de gestion des droits d’auteur de l’artiste à l’ADAGP – société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques – pour la France et le reste du monde. Ainsi, toute demande d’exploitation relative aux œuvres de l’artiste doit être transmise directement à l’ADAGP pour accord préalable. Tout usage non autorisé est constitutif d’un délit de contrefaçon.

AUTORISATION DE REPRODUCTION

• Sur le site de l’ADAGP, remplir le formulaire de demande d’autorisation

• Envoyer la maquette du document (format pdf comprenant images et textes) ainsi que la (les) page(s) mentionnant les copyrights et obtenir la validation auprès de la Succession Marc Chagall
• Réceptionner les fichiers HD puis les détruire après l’usage pour lequel vous avez obtenu ces autorisations.

ENGAGEMENTS À RESPECTER


Tout acte de reproduction d’œuvres de Marc Chagall devra faire l’objet d’une demande écrite préalable. Les modalités de reproduction de l’œuvre seront formalisées par écrit étant entendu que celle-ci contiendra, a minima, les engagements ci-après :

• 
L’œuvre reproduite ne pourra en aucun cas être coupée ni recadrée sauf après obtention d’une autorisation préalable et de la mention (détail) dans la notice de l’œuvre. 
• L’œuvre devra être reproduite dans sa chromie d’origine.
• Tout acte de reproduction devra être accompagné, à proximité ou dans une table détaillée, des illustrations reproduites, de la Légende et Mention de Copyright ci-après.

Légende : Marc Chagall, Titre de l’œuvre, date, technique, dimensions en cm, lieu de conservation
Copyright : ©ADAGP Paris (année de publication)